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Répertoire d’archives détaillé : pollution des sols et sous-sols, 1942-2012

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150670/1-20150670/278
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Sols et sous-sols
Dates extrêmes
1942-2012
Noms des principaux producteurs
Service des risques technologiques
Importance matérielle
26,1 ml (87 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150670/1-20150670/154

1942-2008
Pollution des sols
20150670/155-20150670/160
1993-2004
Dépollution
20150670/161-20150670/182
1985-2008
Comité de suivi stockage souterrain, gaz naturel
20150670/183-20150670/230
1990-2010
Après-mine
20150670/231-20150670/234
2007-2012
Préparation de textes juridiques
20150670/235-20150670/239
1993-2006
Pilotage de groupe de travail
20150670/240-20150670/278
1985-2009
Mines d’or de Salsigne