1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : ports maritimes : transport de matières dangereuses, 1911-1981

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19860321

Ministère  : Marine marchande
Direction  : Flotte de commerce

Sommaire
Art 1-27 (PM 2058-PM 2084) : exploitation des ports maritimes
. transport et manutention des matières dangereuses,
. réglementation dans le cadre des commissions européennes et interministérielles
1911-1981

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 2.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales