1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : risques naturels, 1951-1993

Précedent

Fonds d’archives du ministère de l’intérieur versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement n°19940191

Ministère : Intérieur
Direction : Sécurité civile

Sommaire
Art 1-11 : Minutiers et registres courrier, 1966-1989.
Art 11 : Inventions : Dossiers de projets d’inventions concernant la prévention et le traitement des risques, 1965-1982.
Art 12-17  : Concours : Dossiers des concours organisés par le bureau auprès des collectivités locales concernant la prévention des catastrophes naturelles, 1983-1990.
Montagne.
Art 18  : Généralités, 1961-1978.
Art 19-29  : Prévention et réglementation, 1969-1987.
Art 30-31 : Plans et mesures, 1969-1980.
Mer
Art 32-48
 : Affaires générales : Pollution, échouage de l’Amoco-Cadiz, 1964-1992.
Art 49-54 : Prévention et réglementation, 1960-1986. A
Art 55-61  : Plans et mesures, 1966-1992.
Eau
Art 62-68
. Affaires générales : Inondation, pollution, barrage, 1967-1992.
Art 68-80 : Prévention et réglementation, 1976-1992.
Art 81-94 : Plans et mesures, 1961-1992.
Risques naturels
Art 95-103 : Risques naturels lies à la météorologie, 1951-1990.
Art 104-111  : Risques naturels lies à la géologie, 1960-1986.
Art 111-112 : Risques technologiques, 1976-1991.
Art 112-119 : Plans spécifiques, 1973-1993.
Art 120-121  : Risques naturels en départements et territoires d’Outre-mer, 1968-1986

Nombre d’articles : 121
Métrage linéaire : 40
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales