Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : sûreté des installations nucléaires du palier 900 mégawatts, 1974-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19940661

MINISTÉRE : Industrie
DIRECTION GÉNÉRALE : Industrie
SERVICE : Service central de sûreté des installations nucléaires

Sommaire
Art 1-24 : Dossiers relatifs à la sûreté des installations nucléaires du palier 900 mégawatts, 1974-1993.

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

Il y a... 26 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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