Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Administration centrale (45 - 878 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20080071
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Prévention des pollutions et des risques
Sous Direction : Service de l’environnement industriel
Sommaire
Art 1-25 : Technologies propres : procédés, pollution des eaux, 1965-1992
Art 26-45 : Programmes de recherche, action régionales , lutte contre la pollution industrielle, statistiques des pollutions domestiques et industrielles, pollution atmosphérique, agricole, surveillance des installations classées, 1961-2004
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 15 ml (45 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)