Répertoire d’archives méthodique : DREAL Occitanie : Installations classées, 19272013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Versement 1877 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Occitanie

Sommaire
1877 W 1-254 : Contrôle technique des véhicules.
– Gestion des centres d’essais et de contrôles des véhicules ; accidents de la circulation ; petit train touristique.
Environnement industriel.
- Périmètres de protection des captages d’eau ; travaux pouvant impacter l’environnement. Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).
– Généralités ; suivi des activités des ICPE ; pollution des eaux par les ICPE ; explosifs ; dossiers thématiques
1927-2010

Métrage linéaire : 28,40
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Gard