Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives méthodique : Préfecture Bouches-du-Rhône : exploitation des carrières, 1959-1999

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)

Versements 2195 W ; 2224 W

Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sommaire
exploitation des carrières
1959-1999

Métrage linéaire : 17 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône


Par Cavalié Patrick

Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

Voir la frise historique





Rechercher