Répertoire d’archives méthodique : Préfecture Val-d’Oise : Protection de la nature et du domaine rural., 1928-1982

Répertoire méthodique (Site Internet Archives départementales du Val-d’Oise)

Versements 361 W, 544 W

Préfecture du Val-d’Oise

Sommaire
361 W 5 à 6, 14, 19 à 20, 25, 364 W 16, 18, 20, 25, 28, 505 W 5, 544 W 5 - Réglementation de l’Etat par la Préfecture. - Protection de la nature et du domaine rural. 1928-1982
Ce fonds apporte des informations précieuses sur l’histoire du département depuis sa création jusqu’à la fin des années 1990. Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples
Cet instrument de recherche porte spécifiquement sur les questions environnementales et rurales :
chasse
pêche
lutte contre la pollution
colombier
police rurale
1928-1982

Métrage linéaire : 0,63
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d’Oise