Répertoire d’archives méthodique : Préfecture du Pas-de-Calais : eaux et réserves naturelles, ..., 1989-2005

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Pas-de-Calais)

Versement 2594 W. 2605 W.

Préfecture du Pas-de-Calais

Sommaire
2605 W 1-28 : eau : arrêtés d’autorisation temporaire
réserves naturelles volontaires
1998-2005
2594 W 1-67 : lignes électriques
1989-2005

Métrage linéaire : 14
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Pas-de-Calais