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Répertoire d’arcives détaillé : Transport des matières dangereuses, 1898-2012

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150728/1-20150728/136
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Transport des matières dangereuses
Dates extrêmes
1898-2012
Noms des principaux producteurs
Mission Transport des matières dangereuses
Importance matérielle
13,2 ml (44 dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Allemand
Institution responsable de l’accès intellectuel

Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150728/1-20150728/2

1958-2007
Réglementation maritime de matières dangereuses et suivi de l’application
20150728/3-20150728/14
1998-2011
Normes internationales relatives à la navigation intérieure
20150728/15-20150728/46
1976-2008
Application de la réglementation relative au transport maritime et à la police portuaire
20150728/47-20150728/48
1898-2006
Réglementation ferroviaire
20150728/49-20150728/65
1971-2012
Réglementation routière
20150728/66-20150728/108
1980-2012
Pilotage de commissions, de comités internationaux et de groupes de travail
20150728/109-20150728/113
1999-2009
Conseillers à la sécurité pour le transport des matières dangereuses (CSTMD)
20150728/114-20150728/130
1985-2009
Tunnels routiers
20150728/131-20150728/136
1988-2008
Études de dangers, suivi d’application de la réglementation