Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (556 - 3029 ml - 3 Go)
>Agence française de sécurité sanitaire pour les aliments (8)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20110073
Nom du producteur
Agence française de sécurité sanitaire pour les aliments
Laboratoire d’études et de recherches hydrobiologiques
Sommaire
Fichiers et registres sur le contrôle des eaux minérales et des eaux de source
Art 1-15Â Â : Fichiers et registres récapitulatifs relatifs au contrôle des eaux minérales et des eaux de sources en France et à l’étranger, 1968-2003
Art 13-14 : Registres constitués dans le cadre d’enquêtes spécifiques, 1972-1990
Nombre d’articles : 14
Métrage linaire : 2 m
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales