Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (pdf, 60 Ko)
Versement 2307W
Direction régionale de l’industrie , de la recherche et de l’environnement de Poitou-Charentes
Service risques technologiques et naturels
Sommaire
Art 1-9 : Organismes habilités,
Art 10-11 : Entreprises anciennement en auto-surveillance, 1991-2005
Art 12 : Registre de déclaration de générateurs de vapeur avec modèle de déclaration, 1967-2000
Art 13-15 :Accidents/incidents, 1969-1995
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne (coordonnées)
Répertoire détaillé
