Fonds "Conservatoire d’espaces naturels Centre - Val de Loire", 1990-2017

inventaire détaillé (format pdf - 115.7 ko - 20/12/2018)

1. Zone d’identification
1.1. Type d’entité
Association
1.2. Forme autorisée du nom
Conservatoire d’espaces naturels Centre - Val de Loire
1.3 Autres formes du nom
CEN Centre Val-de-Loire
Conservatoire du Patrimoine Naturel de la région Centre (ancien nom entre 1990 - 2014)
2. Zone de la description
2.1. Dates d’existence
1990-aujourd’hui
2.2. Histoire
Le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Centre Val-de-Loire a été créé en 1990, à l’initiative du tissu associatif régional de la protection de la nature et de l’environnement, sous la dénomination suivante : « Conservatoire du Patrimoine Naturel de la région Centre ». Les statuts de l’association ont été adoptés lors de l’Assemblée générale du 27 octobre 1990.
Cette création est le résultat d’un processus de plus de 20 ans remontant à la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature et à son application. Cette application de la loi sur le patrimoine naturel se concrétise essentiellement par la création des parcs et des réserves naturelles. Cette démarche est longue et complexe (en près de 30 ans, les sites préservés en France, comme en région Centre, concernent moins de 1 % du territoire), mais devant la dégradation rapide des milieux naturels et de la biodiversité, les mesures réglementaires se révèlent parfois insuffisantes.
C’est pourquoi un large réseau d’associations s’est engagé en faveur d’une politique de préservation des sites remarquables. Les conservatoires d’espaces naturels sont alors nés de cette initiative. En 1987, le Conservatoire d’espaces naturels de Loir- et-Cher est fondé par des membres du tissu associatif du département sous le nom de « Conservatoire des sites de Loir-et-Cher ». Dans une volonté d’un élargissement à l’ensemble de la région Centre - Val de Loire une seconde structure indépendante de la première - est créée : le « Conservatoire du Patrimoine Naturel de la région Centre ». Association d’initiative citoyenne, consensuelle et professionnelle, le CEN permet, grâce au soutien de plusieurs partenaires convaincus de l’intérêt de sa démarche, de compléter les mesures réglementaires à une échelle plus fine, et plus adaptée aux différents contextes locaux dans l’ensemble de la région.
En 2015, le Conservatoire du Patrimoine Naturel de la région Centre change de nom pour devenir Conservatoire d’espaces naturels Centre Val-de-Loire, mais ses objectifs et missions restent les mêmes, à savoir la sauvegarde des milieux naturels remarquables pour leur faune, leur flore, leur qualité paysagère ou leur intérêt géologique.
Après 20 ans d’action, le CEN Centre-Val de Loire et ses quatre antennes (Antenne Indre-et-Loire/Loir-et-Cher, antenne Loiret, antenne Eure-et-Loir, antenne Cher/Indre) gèrent et protègent un réseau de près de 120 de sites protégés, répartis sur près de 3 500 hectares en région Centre-Val de Loire, dont la Réserve naturelle du Val de Loire.
2.3. Lieu
3 rue de la Lionne, Orléans
2.4. Statuts juridiques
Association loi 1901..
2.5. Fonctions et activités
Le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Centre - Val de Loire est une association Loi 1901 qui s’est donnée pour mission la sauvegarde des milieux naturels les plus remarquables pour leur faune, leur flore, leur qualité paysagère ou géologique.
Ses priorités d’intervention portent sur la préservation des sites ligériens les plus beaux et les plus menacés, la sauvegarde des milieux humides les plus remarquables (mares, étangs, tourbières, prairies…) ainsi que la protection et la gestion de milieux naturels variés abritant des espèces rares (pelouses sèches, sites à outarde canepetière...). Le CEN assure ainsi la gestion et la protection de près 120 sites répartis sur près de 3500 hectares [1].
Ses axes de travail et activités principales sont :
La connaissance des espèces et des milieux afin d’assurer leur protection.
Le CEN Centre - Val de Loire réalise des études et s’appuie sur les inventaires nationaux tels que les ZNIEFF (zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique) et sur le réseau Natura 2000 principalement pour définir ses priorités d’intervention et les objectifs de gestion établis. Il fait également appel à l’expertise de son Conseil scientifique composé de bénévoles choisis et reconnus pour leurs compétences scientifiques. Grâce à son expérience de gestionnaire, le CEN intervient également comme expert dans de nombreuses instances (Natura 2000, Conférence régionale de l’environnement pour un développement durable, politiques Espaces Naturels Sensibles...).
La préservation et la protection par la maîtrise foncière et la maîtrise d’usage.
En fonction du contexte, le CEN Centre - Val de Loire dispose de différents moyens d’intervention afin de pérenniser les actions en faveur des espaces et des espèces et de les rendre efficaces : signature de baux (emphytéotiques...), conventions d’usage (avec des propriétaires privés ou des collectivités), conventions avec les services de l’État pour la gestion du domaine public fluvial et acquisitions en propre. Le cas échéant, des mesures règlementaires peuvent être appliquées pour renforcer la protection : réserve naturelle, arrêté de protection du biotope...
La gestion des espaces naturels.
Chaque site du réseau des espaces protégés par le CEN Centre - Val de Loire fait l’objet de la rédaction d’un plan de gestion pour définir les actions à mettre en œuvre pour entretenir, voire restaurer la biodiversité. Ces actions consistent notamment à des travaux de fauche, à la mise en place de pâturage, au débroussaillage de pelouses, à la restauration de mares, à la réhabilitation de carrières, à l’entretien ou à la libre évolution des forêts.
La Valorisation des espaces et des espèces.
Les sites naturels en région Centre - Val de Loire constituent un support pour l’éducation à l’environnement et à la sensibilisation du grand public (animations « balades nature », chantiers de bénévoles, conférences, informations) et des scolaires (actions et projets pédagogiques à destination des établissements scolaires proches). Pour la plupart ouverts au public, les espaces sont aménagés pour favoriser une découverte autonome ; un effort particulier est mené sur les sites propices au développement du tourisme de nature.
2.6. Textes de référence
Statuts de l’association.
2.7 Organisation interne
Le CEN Centre - Val de Loire repose sur un Conseil d’administration d’une quarantaine de membres répartis en trois collèges, les deux premiers avec voix délibérative. Ainsi, le Conseil d’administration est composé de la manière suivante :
16 membres de droit : Conseil régional (deux sièges), Conseils départementaux du Cher, d’Eure-et-Loir, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher et du Loiret (un siège chacun), France Nature Environnement Centre-Val de Loire (deux sièges), Conservatoire d’espaces naturels du Loir-et-Cher (un siège), Conseil scientifique (un siège), représentants du personnel du Conservatoire (deux sièges), Comités de bassin (un siège pour Loire-Bretagne, un siège pour Seine-Normandie), délégué des conservateurs de sites (un siège) ;
21 membres élus par l’Assemblée générale parmi les adhérents. Treize d’entre eux forment le Bureau, dont figure l’actuel Président de l’association : Michel Prévost, également délégué départemental de l’Indre.
Un collège de membres invités, avec voix consultative
Le CEN Centre - Val de Loire dispose également d’un Conseil scientifique composé d’une quarantaine de bénévoles choisis pour leurs compétences scientifique (disciplines naturalistes, gestion de sites et l’intérêt qu’ils portent à la préservation des espaces naturels. Par ses avis et ses propositions, le Conseil scientifique guide le Conseil d’administration sur le choix des sites à acquérir, sur les études à y réaliser et sur leur gestion. Il est le garant de la rigueur scientifique du Conservatoire d’espaces naturels Centre-Val de Loire.
Le CEN Centre - Val de Loire se décline également à l’échelle départementale par l’intermédiaire de ses quatre antennes (Antenne Indre-et-Loire/Loir-et-Cher, antenne Loiret, antenne Eure-et-Loir, antenne Cher/Indre) et des délégués départementaux. Ces derniers, au nombre de six, sont des bénévoles qui ont pour mission de représenter le CEN à l’échelon départemental. Ils coordonnent ainsi l’action sur les sites et s’attachent à mettre en œuvre la politique du Conservatoire. Leur rôle est d’établir un relais entre le Conseil d’administration et le réseau des conservateurs. Les délégués départementaux sont également conservateurs provisoires des sites non encore pourvus.
Le CEN Centre - Val de Loire s’appuie aussi sur son réseau de conservateurs bénévoles, nommés par le Conseil d’administration, et chargés de représenter le CEN à l’échelon local, en tenant le rôle d’ambassadeur de leur site naturel et d’assurer sa surveillance et son entretien. Ils veillent aussi aux côtés de l’équipe technique concernée à la mise en œuvre du plan de gestion.
Le CEN Centre - Val de Loire emploie 31 personnes aux fonctions diverses (directeur, chargé de mission territoriale, responsable scientifique et technique, responsable communication-animation, géomaticien, chargé d’études scientifiques, chargé de gestion écologique, animateur, secrétaire, comptable, animateur Natura 2000). Ils sont répartis entre le siège social à Orléans, les antennes Indre-et-Loire/Loir-et-Cher (à Tours), Cher/Indre (à Vierzon), Eure-et-Loir/Loiret (à Orléans), la mission Eure-et-Loir (à Chartres) et la Réserve naturelle du Val de Loire dont le Conservatoire est co-gestionnaire (à Pouilly-sur-Loire). L’actuel Directeur est Frédéric Breton.
Enfin, l’association compte environ 350 adhérents, dont 70 bénévoles actifs (conservation de sites).
3. Zone des relations
3.1. Collectivités, personnes ou familles associées
Le CEN Centre - Val de Loire entretient les relations suivantes :
Adhésions au CEN Centre - Val de Loire
- Collectivités : Mairie de Barjouville, Mairie de Bonny-sur-Loire, Ville de Chartres, Mairie d’Oulins, Ville de Beaugency, Ville de Dordives, Syndicat mixte de la Vallée de l’Ouanne et du Loing, Ville de Neung-sur-Beuvron, Ville de Châtillon-sur-Loire, Ville de Vierzon.
- Entreprises et associations : Entomologie tourangelle et ligérienne (ETL), Ligue de protection des oiseaux (LPO) Touraine, Bon’Eure de Vivre, Saint-Martin-d’Abbat demain, Castel vie et joie, Association pour la valorisation des coteaux Luynois, Foyer rural de Couffy, Société de chasse La Saint Hubert, Société pour le Muséum d’Orléans et les sciences, GEOD SARL, Pisciculture Hennequart.
Partenaires financiers
L’État par le biais du ministère de l’Écologie et de sa direction régionale, la DREAL Centre-Val de Loire : l’État soutient le CEN depuis sa création dans le cadre du contrat de plan État-Région et du Plan Loire Grandeur Nature notamment. Le CEN accompagne l’État dans l’application en région des politiques de préservation de la biodiversité, dont Natura 2000.
L’Union européenne : Plusieurs dispositifs européens permettent au Conservatoire de financer ses actions, notamment dans le cadre du plan Loire grandeur nature (Life, Fonds européen de développement régional, Fonds européen agricole pour le développement rural).
Le Conseil régional Centre-Val de Loire (dans le cadre du contrat de plan État-Région et du Plan Loire Grandeur Nature, dans le cadre des politiques régionales de préservation de la biodiversité comme la mise en place des réserves naturelles régionales, du réseau écologique régional ainsi que dans le cadre d’ÉcoPôle).
Les Agences de l’eau Loire-Bretagne et Seine-Normandie (actions liées aux zones humides dans le cadre de leur 10e programme (2013-2018) et dans le respect de la directive cadre sur l’eau (DCE), les contrats restauration entretien (AELB) ou contrats garde zones humides (AESN)).
Les conseils départementaux (Cher, Eure-et-Loir, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire et Loiret) dans le cadre de mise en œuvre de politiques, d’assistances, de gestions de sites et espaces naturels, de conventions et du plan Loire Grandeur Nature.
EDF/Centre nucléaire de production d’électricité de Dampierre-en-Burly (Loiret) (EDF soutient notamment le projet de réinstauration du pâturage comme mode de gestion et de préservation des bords de Loire et des actions de mises en œuvre sur les sites proches de Benne (Dampierre-en-Burly) et la Plaine de Villaine (Ouzouer-sur-Loire).
Partenaires techniques
L’Agence française de biodiversité (AFB) Centre - Val de Loire, le réseau France Nature Environnement Centre - Val de Loire, le Conservatoire botanique national du Bassin parisien, la SAFER Centre, le Conservatoire d’espaces naturels du Loir-et-Cher (avec qui le CEN Centre travail en étroite collaboration), la Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt du Centre, les Directions départementales des territoires (DDT), les Chambres d’agriculture, l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), la Fédération régionale des chasseurs, les fédérations départementales pour la pêche et la protection du milieu aquatique, les Maisons de Loire, le Graine Centre-Val de Loire, le SINP (système d’information sur la nature et les paysages), les Agences de développement touristique, et les Gîtes de France Loiret.
Mécénat d’entreprise (dont Caisse d’Épargne Loire-Centre, Cemex, Fondation du Patrimoine)
4. Zone du contrôle
4.1. Identification de la notice d’autorité
Auteur : Association Histoire de la Protection de la Nature (AHPNE).
4.2. Règles ou conventions
ISAAR (CPF).
4.6. Dates de création, de révision ou de dissolution
Décembre 2018.
4.7. Langue(s) et écriture(s)
Français
4.8. Sources
Frédéric Breton, Directeur du CEN Centre - Val de Loire.
Isabelle Gravrand, Responsable communication - animation.
Site : https://www.cen-centrevaldeloire.org/
4.9 Fonds associés
Conservatoire d’espaces naturels Centre - Val de Loire : antenne Cher/Indre.
Conservatoire d’espaces naturels Centre -“Val de Loire : antenne Indre-et-Loire/Loir-et-Cher.

Présentation du contenu conservé par le Conservatoire d’espaces naturels (CEN) Centre Val-de-Loire au sein de son siège à Orléans :

-* Fonds du siège du CEN Centre - Val de Loire
Administration et composition :
Vie statutaire (1990 – 2017) (5,50 ml). - Assemblée générale (1995-2017), Conseil d’administration (1990-2009, 2013-2017), Bureau (2000-2008, 2011-2017) et réunions internes (2003-2007) : comptes rendus des réunions, procès-verbaux, feuilles d’émargement, extraits des délibérations et dossiers de séances ; agréments ; déclarations de modification des statuts ; maîtrise foncière des locaux ; Conseil scientifique (0,80 ml) ;
Rapports d’activités (2001-2017) (0,20 ml) ;
Projets stratégiques (2007-2013) (0,10 ml).
Personnel :
Dossiers de carrières, salaires, cotisations et charges (1,50 ml) ;
Formations des salariés et des conservateurs bénévoles (avec états de frais et remboursements) (0,70 ml).
Comptabilité, biens de l’association :
Comptabilité générale (2006 -2014) (8,0 ml). - Bilans financiers, factures, notes de frais, devis, appels d’offres, taxes foncières ;
Subventions reçues et demandées par le CEN Centre - Val de Loire (dont Agence de l’eau Loire Bretagne, Région Centre, État, Conseil départemental du Loiret) (1999-2015) (5,0 ml) ;
Assurances ;
Maîtrise foncière et d’usage des sites : actes notariés (3,50 ml).
Fonctionnement et activités :
Gestion des locaux (0,10 ml) ;
Réserve Naturelle Val de Loire (1993-2000) (0,10 ml) : convention, courriers ;
Plans de gestion de sites gérés par le CEN Centre - Val de Loire principalement classés par département (avec rapports d’activités et études) (environ 4,0 ml) ;
Fonds d’études et d’inventaires réalisés par le CEN Centre - Val de Loire et des partenaires extérieurs (dont thématiques sur la Loire, les forêts et dans le cadre de Natura 2000) (5,0 ml) ;
Études diverses réalisées par le CEN Centre - Val de Loire (originaux) (2,0 ml) ;
Plan Loire Grandeur Nature (2,0 ml) : programmes, études, documents de travail, cartes documentation ;
Participation au programme Life relatif aux pelouses (avec rapports techniques, plans de gestion, études et documentation) (1,0 ml) (décennie 2000) ;
Dossiers de travail relatifs à la communication et à l’animation (4,0 ml) ;
Études de fréquentation des sites protégés.
Documentation  :
Bulletin du CEN Centre - Val de Loire « La Feuille de liaison Expli-sites » (1991-2015) ;
Newsletter du CEN Centre - Val de Loire (support informatique) ;
Plaquettes du CEN Centre - Val de Loire ;
Communiqués de presse ;
Revues de presse (1991-2017) (1,0 ml) ;
Expositions ;
Affiches ;
Diapositives et photographies des sites protégés par le CEN et des événements (0,50 ml) ;
Publications extérieures au CEN Centre - Val de Loire : bulletins associatifs et autres (dont courrier de l’environnement de l’INRA) (2,0 ml) ;
Documentation juridique (1,50 ml) ;
Documentation diverse (environ 5,0 ml), dont. - Ouvrages, publications et études extérieures au CEN (4,0 ml) ; films VHS ; dessins d’illustrateurs.
Varia non identifié (1,50 ml).

Fonds de l’antenne Eure-et-Loir (environ 1,50 ml)
Inventaires communaux du Patrimoine naturel de l’Eure et Loir (2001-2004) (0,60 ml) ;
Schéma de gestion des sites dans le département de l’Eure-et-Loir ;
Cartographie Nationale des Enjeux Territoriaux de Biodiversité remarquable réalisée par le CEN Centre - Val de Loire « Carnets B » ;
« Cahiers du Patrimoine naturel d’Eure-et-Loir » (2001-2008) ;
Photographies et diapositives.
Fonds de l’antenne Loiret (environ 5,50 ml)
Gestion et études par site (3,0 ml) (dont Vallée des ardouses, Val de Sully) ;
Suivis de travaux par site (0,30 ml) ;
Études (1,0 ml) ;
Programmes transversaux avec le CEN Centre (dont Ligero et Pasto Loire) (1,0 ml) ;
Photographies et diapositives.
Dates extrêmes
1990-2017
Métrage linéaire conservé
environnement 61 ml
Stockage bureautique conservé
Volume total estimé : 1,68 To. Stockage sur un serveur (avec sauvegardes très fréquentes). Les archives numériques sont divisées en fonction des missions et des fonctions de l’association sur plusieurs disques et suivent une arborescence précise. L’association adopte depuis peu le nommage des fichiers.
L’arborescence est dans ses grandes lignes la suivante :
Siège :- Vie statutaire
– Administratif
– Comptabilité
– Communication - Animation
– Scientifique
– Iconographie (191 Go, 60 000 fichiers)
Antenne :- Sites
– Photothèque
– Valorisation
Vidéos et visites virtuelles
Archives informatiques
Plan d’action quinquennal
Certains documents numériques produits par le CEN sont consultables sur le site :
Films et vidéos : https://www.cen-centrevaldeloire.org/videos
Photographies concernant principalement des sites gérer par le CEN : https://www.cen-centrevaldeloire.org/images-photos
Documentation éditée par le CEN (dont certains numéros du bulletin « Expli-Sites » : :
https://www.cen-centrevaldeloire.org/telechargements/view,remository/sort_order,/
Accroissement
Fonds non clos
Mode de classement et état de conservation
Le CEN Centre - Val de Loire organise ses archives dans un but d’efficacité dans le travail quotidien de l’équipe salariée. Ainsi, certains fonds sont non conditionnés (en raison de leur utilité permanente, les études et les plans de gestion des sites sont classés comme un fonds documentaire et ne disposent pas de conditionnement particulier pour la plupart ; les actes notariés relatifs aux sites sont classées dans des armoires). D’autres fonds sont rangés dans des boites ou carton pour archives. De manière générale les fonds ne sont pas éclatés et sont répartis en fonction de leur typologie dans les bureaux ou dans des pièces (exemples : fonds des antennes Loiret et Eure-et-Loir dans un même bureau, subventions dans une pièce à part...).
Très bon état de conservation des fonds d’archives localisés pour la grande majorité dans un environnement sain (exception faite pour les archives comptables les plus anciennes qui sont situées dans le sous-sol de l’ÉcoPôle, un environnement potentiellement soumis à d’importantes variations de température et à la poussière).
Localisation physique
3 rue de la Lionne à Orléans.
Modalités d’accès
Sur demande :
Téléphone : 02 38 77 02 72
Courriel : siege.orleans@cen-centrevaldeloire.org

Documents à télécharger

  Inventaire d’archives