Inventaires d’archives publiques (3143 - 33 471 ml - 2000 Go archives numériques)
Stratégie, inspection générale (578 - 3120 ml - 3 Go)
Communication et information (45 - 71 ml)
Franche-Comté (1)
Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : fonctionnement, 1990-2009