1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Gestion des rivières, crues et inondations, barrages, 1877-2007

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20090377

Ministère  : Ecologie et developpement durable
Direction  : Eau
Sous Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire :
Art 1-9
 : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20  : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34  : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37  : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports d’activité, statuts, projet de délocalisation. 1986-2005
Art 38-67  : Pêche et poissons migrateurs : protection, actions de restauration, franchissement des barrages. 1958-2007
Art 68-77 : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN) : application des directives, bilans, synthèses, études. 1971-1999

Communicabilité libre
Nombre d’articles  : 77
Métrage linéaire  : 9 (25 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationale