Répertoire d’archives détaillé : Prévention des inondations et domaine public fluvial, 1910-1993

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20080060

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Eau
Sous direction : Protection et gestion de l’eau
Bureau : Prévention des inondations et domaine public fluvial

Sommaire :
Art 1-5 : Aménagement des cours d’eau : généralités, législation, planification, police des eaux, 1978-1994
Art 5 (suite)-10 : Aménagement des barrages, 1968-1992
Art 10 (suite)-12 : Aménagement des fleuves et rivières (classement par bassin), 1981-1990
Art 12 (suite) : Aménagement des cours d’eau en Outre mer, 1977-1989
Art 13 : Extraction des matériaux, 1977-1984
Art 13 (suite)-14  : Navigation et tourisme fluvial, 1980-1985
Art 14 (suite)-23 : Risques naturels : crues, pollutions de l’eau, 1910-1993
Art 23 (suite)-25 : Dossiers particuliers (hydrologie, TGV…), 1972-1995

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 8.00 ml (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales