1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : agences de l’eau, inondations, hydroélectricité ...1910-2009

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20090316

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Eau
Sous-Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau

Sommaire :
Art 1-34
 : Politique de l’eau, Comité national de l’eau (CNE). 1982-2006
Art 35-47  : Organisation des agences de l’eau, 1974-2004
Art 48-50 : Réglementation, 1987-1995
Art 51-68  : Fiscalité, 1976-2005
Art 69-209 : Qualité de l’eau : prévention de la pollution toxique, pesticides, nitrates, eaux superficielles, eaux de baignade, 1971-2009
Art 210-263 : Traitement de l’eau : protection de l’eau et du milieu aquatique, eaux souterraines, gestion des eaux, station d’épuration d’Achères (Yvelines), assainissement, 1978-2006
Art 264-433  : Crues, inondations : service des annonces de crues, prévention, plans risques, 1910-2007
Art 434-580  : Gestion et aménagement des bassins et rivières, Plan Loire, construction et surveillance des barrages, aqueduc Languedoc-Roussillon. 1985-2006
Art 581-827  : Hydroélectricité : aménagement, concessions de chutes hydroélectriques, études d’impact, réglementation, 1955-2004
Art 828-859  : Conseil supérieur de la pêche (CSP), 1986-2007
Art 860-882 : Rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel, 1996-2002
Art 883-929 : Affaires internationales : protection du littoral, convention Oslo Paris (OSPAR) sur la protection du milieu marin de l’Atlantique Nord, 1984-2003
Art 930-934  : Annonce des crues : atlas [1972] ; endiguements de la Durance : rapports. 1981. 1972-1981 (hors format)

Communicabilité libre
Nombre d’articles : 934
Métrage linéaire : 84 (253 dimabs, 5 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales