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Répertoire d’archives détaillé : chasse, faune et flore sauvages, 1981-2008

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150745/1-20150745/37
Date
1981-2008
Nom du producteur
Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
Importance matérielle et support
4,2 ml (14 Dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Description
Cotes : 20150745/1-20150745/9

1995-2008
Projets de textes législatifs et réglementaires
Cotes : 20150745/10-20150745/16
1981-2004
Protection de la faune et de la flore
Cotes : 20150745/17-20150745/37
1993-2007
Contentieux
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée

Versement de la sous-direction de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux.