Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : échanges internationaux dans les domaines de compétence des ministères en charge de l’écologie, de l’aménagement des territoires et des transports,1986-2016

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

versement 20180090

Ministères  : Écologie, énergie, logement, égalité des territoires et ruralité
Direction  : Secrétariat général

Sommaire
Art 1-29 : Suivi thématique des dossiers de la sous direction des échanges internationaux et ses prédécesseurs, 1992-2009
Art 30-167 : Voyages et entretiens des ministres, 1986-2015
Art 168-259 : Projets et actions de coopération, 1994-2016
Art 260-359 : Comités de pilotage, 1987-2016
Art 360-390  : Soutien à l’exportation, 1986-2011

Dates extrêmes : 1986-2016
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 390
Métrage linéaire : 46 ml
Lieu de conservation : Archives nationales