1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : prévention des risques d’origine géologique, 1970-2012

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150630/1-20150630/413
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Politique de prévention des risques d’origine géologique
Dates extrêmes
1970-2012
Noms des principaux producteurs
Bureau des risques naturels (direction de la prévention des pollutions et des risques).
Importance matérielle
41,7 ml (139 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150630/1 : Instruction et indemnisation des catastrophes naturelles, 2002-2007
20150630/2-20150630/6 : Programmes de recherche, travaux liés aux catastrophes naturelles, 1993-2007
20150630/7-20150630/142 : Mouvement de terrain, 1987-2012
20150630/143-20150630/273 : Sécheresse, 2003-2005
20150630/273-20150630/315 : Inondations, 2004-2008
20150630/315-20150630/368 : Risques sismiques et volcaniques, 1980-2012
20150630/369-20150630/380 : Incendies de forêt, 1994-2008
20150630/381-20150630/413 : Avalanches, crues torrentielles, 1970-2008