Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques naturels (97)
>Administration centrale (44)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20080067
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous direction : protection, gestion de l’eau
Sommaire :
Art 1-7 : Généralités : législation, police des eaux, programmes scientifiques, 1962-1997
Art 7 (suite)-42 : Eaux souterraines et superficielles : généralités, aménagement hydraulique, pollution, sécheresse, qualité des eaux, 1930-1998
Art 42 (suite)-45 : Littoral et mer, qualité des eaux, protection contre les pollutions, 1968-1995
Art 45 (suite)-46 : Conférences internationales, colloques et séminaires nationaux, 1972-1981
Art 46 (suite) : Surveillance des eaux dans le monde, 1983-1999
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 15.00 ml (46 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)