Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (81 - 829 ml)
>Administration centrale/Siège ADEME (37 - 545 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Référence
20150255/1 à 20150255/72
Niveau de description
Fonds
Intitulé
Archives de l’association pour le développement des carburants par la gazéification du bois (ASCAB)
Dates extrêmes
1982-1989
Noms des principaux producteurs
Association pour le développement des carburants par la gazéification du bois (ASCAB)
Importance matérielle
9 dimabs soit environ 2,2 mètres linéaires
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives Nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
Archives publiques librement communicables
Conditions d’utilisation
Selon règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement de l’ADEME aux Archives Nationales
Historique du producteur
Entre 1980 et 1984, CREUSOT-LOIRE a développé, au Laboratoire d’Essais du Creusot, un procédé de production de gaz de synthèse à partir du bois. A la suite de cette expérimentation, l’Agence Française pour la Maîtrise de l’Energie (AFME), FRAMATOME (ex CREUSOT-LOIRE) et SECOMETAL (Société d’Études et de Constructions Métallurgiques) ont formé, en 1984, le groupement d’intérêt économique ASCAB (Association pour le développement des carburants par la gazéification du bois) dont l’objectif était de construire puis d’expérimenter à Clamecy (Nièvre) une installation de démonstration d’oxyvapogazéification de la biomasse. Cette installation a été inaugurée le 21 novembre 1986.
Historique de la conservation
Ces archives ont été constituées et conservées jusqu’à nos jours dans les locaux parisiens de l’Agence Française pour la Maîtrise de l’Énergie (AFME) qui fut l’un des membres du groupement d’intérêt économique ASCAB et à laquelle a succédé en 1992 l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME).
Évaluation, tris et éliminations
Les éliminations ont porté sur les documents de travail intermédiaires ou provisoires (brouillons de notes, rapports, projets …), les doubles et photocopies, les bordereaux d’envois et les courriers de transmission, les documents législatifs, les articles de journaux ou encore les plaquettes d’entreprises.
Mode de classement
Le fonds est classé de façon thématique comme suit :
– Articles 1 à 10 : Constitution, gouvernance, instances et correspondance du GIE.
– Articles 11 à 26 : Budget, comptabilité et financement du GIE.
– Articles 27 à 32 : Contrats et commandes.
– Articles 33 à 50 : Communication, prospection, promotion industrielle et expertise du procédé.
– Articles 51 à 72 : Construction et exploitation de l’unité pilote de démonstration de Clamecy.
Accroissement
Aucun accroissement du fonds n’est à prévoir, le groupement ayant été dissout au début des années 1990
Présentation du contenu
Ce fonds présente un intérêt certain pour la Recherche dans le domaine de la gazéification du bois et de la production de carburants de substitution. En outre, il est assez complet, présentant aussi bien le fonctionnement du GIE que l’expertise du procédé ou la description technique de l’installation (nombreux plans et notices).
Documents de même provenance
L’autre partie de ce fonds, et plus particulièrement les documents relatifs aux dernières années de fonctionnement et à la liquidation de l’ASCAB a été versée aux Archives Nationales sous le numéro 19940249, articles 104 et 105.
Sources complémentaires
Versements de l’AFME aux Archives nationales :
– Versement n° 19870072 : Archives historiques de l’AEE, du COMES et de l’AFME (1970-1986)
– Versement n° 19870162 : Archives des l’AFME : campagnes de communication télédiffusées, interviews (1978-1981)
– Versement n° 19870293 : Films AFME
– Versement N° 19940249 : Archives historiques de l’AEE, du COMES et de l’AFME (1971-1992