1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : barrages et ouvrages hydrauliques, 1973-2009

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20170221/1-20170221/120
Date
1973-2009
Nom du producteur
Service technique de l’énergie électrique, des grands barrages et de l’hydraulique.
Importance matérielle et support
26,97 ml (87 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Mode de classement
Le plan de classement des archives est construit par les producteurs des archives et les archivistes. Afin de rendre compte des actions réalisées dans le cadre des politiques publiques portées par l’administration, il est organisé par fonction et activité. Aussi, le classement actuel respecte le(s) plan(s) de classement adopté(s) lors du versement aux archives du ministère de l’Écologie.
Composition du versement
Séances du Comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques (CTPBOH)
20170221/1

2001-2005
Suivi des affaires
20170221/2 -20170221/74
1976-2009
Création, aménagement, amélioration et révision des barrages
20170221/75-20170221/120
1973-2007
Plans particuliers d’intervention (PPI), dispositifs techniques de détection et de surveillance et onde de submersion
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Modalités d’entrée
Versement