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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Hautes-Pyrénées : Assainissement des eaux ; ordures ménagères, 1967-2011

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Hautes-Pyrénées)

Versement 1399 W

Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF) Hautes-Pyrénées

Sommaire
1399 W 1-361
 : Assainissement des eaux ; ordures ménagères, schémas et plans départementaux, syndicats intercommunaux, dossiers de gestion.
1967-2011

Métrage linéaire : 42,83
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Hautes-Pyrénées