Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
>Préservation des espèces animales et végétales (71 - 558 ml)
>Loire-Atlantique (1)
Versement aux Archives départementales de Loire-Atlantique
Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)
versement 2204 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Présentation du contenu
Ce versement concerne la police de la chasse et la faune sauvage
Mode de classement
2204 W 1-10 : plan de chasse
2204 W 11-14 : police de la chasse
2204 W 15-16 : droit de chasse
2204 W 17 : battues administratives
2204 W 18-20 : animaux nuisibles
2204 W 21-23 : gibier d’eau
2204 W 24-25 : élevage de gibier
2204 W 26-29 : associations et fédérations
Dates extrêmes
1966-2003
Métrage linéaire : 1,6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales de Loire-Atlantique