Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Saône-et-Loire
Versement 2529 W
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Saône-et-Loire
Sommaire
2529 W 1 - 39 : Cet ensemble documentaire apporte un éclairage interdisciplinaire sur la politique et les actions menées en matière de protection de la santé et de l’environnement sur l’ensemble du département, à la fois dans le domaine public et dans le domaine privé.
installations classées, pollution ..,
1930 - 2006
Métrage linéaire : 4,20 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Saône-et-Loire