Inventaires d’archives publiques (3143 - 33 471 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (430 - 2 386)
>Risques industriels (305)
>Franche-Comté (9)
Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : installations classées ..., 1963 - 2009
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du DoubRépertoire d’archives détaillé : Préfecture du Doubs : installations classées, 1949 - 2008
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du DoubsRépertoire d’archives détaillé : DDASS de la Saône-et-Loire : installations classées, pollution .., 1930 - 2006
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : Préfecture de Saône-et-Loire : carrières, installations classées .., 1984 - 2013
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1938 - 2018
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1960 - 2018
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1880 - 2011
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : installations et établissements industriels, prévention et traitement des risques technologiques, 1948-2016
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du JuraRépertoire d’archives détaillé : DRIRE Franche-Comté : déchets, installations classées, 1961-1988
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort