Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Franche-Comté (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Jura
Répertoire détaillé (site Internet AD du Jura)
Versement 2746 W
Direction régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement Franche-Comté
antenne du Jura.
Sommaire
Art 1-93 : suivi des installations et établissements industriels, de la prévention et du traitement des risques technologiques
1948-2016
Métrage linéaire : 9,8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Jura