Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : installations classées, ... 1880 - 2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Saône-et-Loire

Versement 3789 W

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Franche-Comté
unité de Chalon-sur-Saône

Sommaire
3789 W 1 - 90 : Les carrières et les ICPE sont des installations exploitées ou détenues par une personne physique ou morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des nuisances pour la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement.
La conservation du dossier de suivi administratif et technique est donc particulièrement intéressante pour l’histoire d’un territoire.
1880 - 2011

Métrage linéaire : 4 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Saône-et-Loire