Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2793 - 32 719 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (404 - 2 181)
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Risques industriels (287)
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Franche-Comté (9)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs
Versement 2194 W
Préfecture du Doubs
Sommaire
2194 W 1-312 : installations classées, 1949 - 2008
Métrage linéaire : 26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementale du Doubs
