Répertoire d’archives détaillé : DDE Morbihan : gestion du domaine public maritime,... 1903-2002

versement 1560W

Direction départementale de l’équipement du Morbihan

Subdivision de Vannes maritime

Sommaire :
1560 W 1-397 : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002

Communicabilité Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.
Nombre d’articles 397
Métrage linéaire 4,50 m.l.
Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan (coordonnées)