Répertoire d’archives détaillé : DDT Ardèche : Associations communales de chasse agréées : comptes-rendus et réglements intérieurs, 2003-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Ardèche)

Versement 2167 W

Direction départementale des territoires de l’Ardèche

Sommaire
Art. 1-11 : Associations communales de chasse agréées : comptes-rendus et réglements intérieurs, 2003-2007

Métrage linéaire : 1,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ardèche