Répertoire d’archives détaillé : DDT Vienne : chasse : 1923-2020

Versement 3773 W

Direction départementale des territoires de la Vienne

Sommaire
3773 W 1-3773 W 396 : Chasse. - Associations communales de chasse agrées (ACCA) et associations intercommunales de chasse agrées (AICA) du département de la Vienne (1923-2020) :
dossiers de fonds, dossiers relatifs aux demandes de modification du territoire (intégrations,enclaves, retraits) , dossiers de contentieux pouvant être réglés par les juridictions administratives.
Communes sans ACCA (1969-1970).
Syndicats de chasse antérieurs aux ACCA (1929-1968).
Associations de chasse privées (1931-1990).
1923-2020

Métrage linéaire : 36,26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne