Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Construction, sites et paysages (66 - 247 ml)
>Vienne (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne
Versement 3824 W
Direction départementale des territoires de la Vienne
Unité Planification
Sommaire
3834 W 1-3834 W 3 : Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CODENA) :
comptes-rendus de réunions, dossiers définitifs, arrêtés, plans.
1988-2010
Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne