1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : activités, inspections, programmation, 1982-2008


Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs

Cote 1965W1-22 1982-2008
Description physique  : 2,10 mètres linéaires
Origine
Direction régionale de l’environnement de Franche-Comté
Direction et secrétariat de direction
Modalités d’entrée
Versement effectué le 18 novembre 2009
Description
Rapports annuels d’activité
Cote 1965W1-3 1982-2008
DRAE (Délégation régionale de l’architecture et de l’environnement) de Franche-Comté
Inspections générales.
Cote 1965W4-5 1994-2002
Ministère.
Cote 1965W6 2002-2003
Projets.
Cote 1965W7 2001-2004
Réunions.
Cote 1965W8-14 1985-2007
Réunions de service.
Cote 1965W8-13 1985-2007
DRAE.
Cote 1965W8 1985-1990
Comptes-rendus des réunions.
DIREN. - Comité de direction (CODIR).
Cote 1965W9-13 2000-2007
Rapport de fonctionnement de la DIREN de Franche-Comté remis au préfet de région et son arrivée
Cote 1965W15 1997
Programmation.
Cote 1965W16-22 1999-2006
Schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux.
Cote 1965W16 1999-2003
Plan d’action stratégique (PAS) de la DIREN de Franche-Comté
Cote 1965W17-19 1999-2006
Comptes-rendus de réunion, rapports, notes de présentation, tableaux récapitulatifs des orientations et objectifs des services.
Élaboration et suivi des objectifs.
Période 2004-2007
Cote 1965W18-19 2003-2006
Elaboration : projets et avants-projets.
Cote 1965W18 2003-2004
Evaluation annuelle.
Cote 1965W19 2004-2006
Profil environnemental régional (PER).
Cote 1965W20 2003-2006
Orientations régionales de gestion et de conservation de la faune sauvage et de ses habitats (ORGFH).
Cote 1965W21-22 2002-2006
Elaboration du guide de référence.
Cote 1965W21 2002-2005
Publication finale et comité de suivi.
Cote 1965W22 2006
Comité de suivi, organisation : comptes-rendus de réunion et documents produits en séance