Répertoire d’archives détaillé : Négociations internationales : Changement climatique et développement durable, 1991-2016

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Référence
20180088/1-20180088/230
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Coordination et suivi des négociations internationales sur le changement climatique et le développement durable
Dates extrêmes
1991-2016
Noms des principaux producteurs
Secrétariat général des ministères chargés de l’écologie, du développement durable, de l’énergie, du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité. Direction des affaires européennes et internationales
Importance matérielle
23,375 ml (187 boîtes)
Sommaire
Art 1-124 : action internationale, 1991-2015
Art 125-203 : Lutte contre l’effet de serre. 1998-2013
Art 204-217 : Accords internationaux sur les bois et forêts, 1999-2016
Art 218-230 : Programme des Nations unies pour l’environnement, 2008-2014
Langue des documents
Français, anglais, allemand, espagnol, russe, ukrainien, italien.
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement