Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : PNR des marais du Cotentin et du Bessin : fonctionnement, 1946-2014

Versement 2015 W

Parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessi

Sommaire
Art. 1
 : création du parc(1990-1991)
Art. 2-20 : chartes et révision (1991-2010)
Art. 21-52 : organisation institutionnelle (1989-2011)
Art. 53-60  : finances et comptabilité (1989-2008)
Art. 61-63 : personnel (1989-2002)
Art. 64-98  : gestion des biens mobiliers et immobiliers (1991-2008)
Art. 99-194  : protection et gestion du patrimoine naturel (1946-2014)
Art. 195-201 : aménagement du territoire (1993-2010)
Art. 202-244 : développement économique et social (1990-2011)
Art. 245-301  : accueil et communication (1988-2013)

Métrage linéaire : 36,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Manche


Par Cavalié Patrick

En bref

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