1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Charente-Maritime : Navigation intérieure, 1791-1974

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Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Charente-Maritime

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)

Série 3 S

Préfecture de la Charente-Maritime
Ponts et chaussées

Sommaire
3 S 1999-13589 :
Navigation intérieure : fleuves, lacs et canaux
Cours d’eau navigables et flottables
Canaux et rivières classées
Gestion du domaine public
1791-1974

Métrage linéaire : 30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime