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Répertoire d’archives détaillé : Protection de la Faune et de la flore sauvages, 1975-2011

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150846/1-20150846/298
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Protection de la faune et de la flore sauvages
Dates extrêmes
1975-2011
Noms des principaux producteurs

Bureau de la faune et de la flore sauvages
Importance matérielle
35,1 ml (117 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150846/1-20150846/46
1966-2009
Élaboration de la réglementation
20150846/47-20150846/220
1975-2011
Connaissance et protection de la flore et de la faune in situ.
20150846/221-20150846/236
1983-2007
Tutelle des conservatoires botaniques nationaux (CBN).
20150846/237-20150846/272
1979-2009
Secrétariat du Conseil national de protection de la nature (CNPN), commission faune et flore
20150846/273-20150846/279
1990-2008
Commission de certificats de capacité faune
20150846/280-20150846/298
1988-2009
Fondations pour la protection animale