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Répertoire d’archives détaillé : pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des risques, 1978-2013

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150671/1-20150671/169
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Pilotage de l’inspection et contrôle de la qualité des risques
Dates extrêmes
1978-2013
Noms des principaux producteurs
Service des risques technologiques.
Importance matérielle
15,84 ml (48 cartons DIMAB)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150671/1-20150671/23
1979-2008
Ressources humaines
20150671/24-20150671/29
2006-2013
Dossiers préparatoires de textes législatifs
20150671/30-20150671/39
1985-2010
Transpositions de directives européennes
20150671/40-20150671/62
1992-2008
Conseil supérieur des installations classées (CSIC)
20150671/61-20150671/62
2010
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques, réunions
20150671/63-20150671/142
1979-2008
Installations classées, programmes d’action
20150671/143-20150671/169
1989-2007
Relations avec les services déconcentrés