1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : échanges internationaux des espèces menacées, 1971-2009

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150848/1-20150848/63
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Échanges internationaux des espèces menacées
Dates extrêmes
1971-2008
Noms des principaux producteurs
Bureau des échanges internationaux d’espèces menacées
Importance matérielle
7,2 ml (24 Dimabs)
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150848/1-20150848/48
1971-2008
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES)
20150848/49-20150848/63
1997-2008
Protection des espèces menacées, plans nationaux de conservation et de réintroduction