Répertoire d’archives détaillé : Protection du Rhin, de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, 1963-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20060194

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Eau
Sous Direction  : Coordination et de la réglementation de l’eau

Sommaire :
Dossiers de l’ancienne sous direction des affaires juridiques et internationales
Art 1-35  : Protection du Rhin contre la pollution : conventions, comptes rendus de réunions plénières, rapports de la commission internationale pour la protection du Rhin contre la pollution, études, programmes d’actions, bilans, 1963-2003
Art 36-40 : Protection de la Meurthe, de la Moselle et de la Sarre : comptes rendus de réunions plénières, rapports de la commission internationale pour la protection de la Moselle et de la Sarre contre la pollution, études, contentieux, 1978-1997

Communicabilité libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles 40
Métrage linéaire 4 ml
Lieu de conservation Archives nationales