Inventaires d’archives publiques (370 - 33 750 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (564 - 3264 ml - 3 Go)
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Communication et information (46 - 17 ml)
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Bourgogne-Franche-Comté (2)

Répertoire d’archives : Préfecture Saône-et-Loire : Captages d’eau potable, Commission de la nature, des paysages et des sites,.., ,1972-2018
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Saône-et-LoireRépertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : fonctionnement, 1990-2009
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs