Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives : Préfecture Saône-et-Loire : Captages d’eau potable, Commission de la nature, des paysages et des sites,.., ,1972-2018

Répertoire détaillé Site Internet Archives départementales Saône-et-Loire

Versement 4702 W

Préfecture de Saône-et-Loire

Sommaire
4702 W 1 - 141
Captages d’eau potable, Commission de la nature, des paysages et des sites, autorisations au titre de la loi sur l’eau, expropriations, carrières, transports de gaz, agrément des associations au titre de la protection de l’environnement.
1972-2018

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Métrage linéaire  : 2 ml
Lieu de conservation  : Archives départementales Saône-et-Loire


Par Cavalié Patrick

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