Répertoire d’archives détaillé : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 19920221

Ministère  : Environnement
Direction  : Protection de la nature

Sommaire :
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
contrats et titres de propriété, par département
1987-1991

Communicabilité libre
Nombre d’articles 27
Métrage linéaire 3 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)