Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques, 1974-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20220603

Ministère : Agriculture
Direction générale : alimentation
Service : protection des végétaux

Sommaire
Art 1-87 : dossiers toxicologiques accompagnant les produits phytopharmaceutiques présentés entre 1995 et 2003 au Comité d’homologation des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés (1974-2003)

Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales