Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets, 1977-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20020415

Ministère  : Industrie
Etablissement  : Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets

Sommaire  :
Organisation générale :
Art 1-18
 : Conseil d’administration 1977-1991
Art 19-20 : Statuts et organisation de l’agence 1975-1990
Art 20-22 : Comité technique permanent pour la valorisation des déchets organiques 1977-1986
Art 22 (suite)  : Commission technique sur la récupération des matières premières, commission consommation, commission industrie - valorisation, commission industrie - élimination, 1979-1988
Art 22 (suite)-24  : commission industrie 1979-1986
Art 24  : Taxe parafiscale sur les huiles 1986
Art 24 (suite)-26 : Questions parlementaires. 1982-1991
Art 27 : Rapports d’activités 1978-1991
Communication :
Art 27 (suite)-28
 : Expositions 1986-1989
Art 29-33  : colloques 1987-1989

Communicabilité 25 ans sauf Art 21-27, Art 31-32 : Libre
Nombre d’articles 33
Métrage linéaire 11 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

Actualités

Inventaire d’archives : Jean-Pierre Raffin : OGM, 1992-2003
2 juillet
Création de l’Association pour la protection de la nature et de l’environnement (Martinique)
28 juin
Cartographie des entretiens de personnalités de la protection de la nature
27 juin