Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Michel Barnier : contentieux, projets de loi, 1991-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20060315

Ministère  : Environnement
Direction  : Cabinet

Sommaire  :
Cabinet de Michel Barnier, ministre de l’environnement de 1993 à 1995
Dossiers de Christophe Sanson, conseiller technique
Art 1-7 : minutiers chronologiques, fonctionnement et politique générale du cabinet. 1993-1995
Art 8-14 : préparation des textes législatifs et réglementaires (textes aboutis et non aboutis). 1991-1995
Art 15-16 : avis juridiques en matière de contentieux et d’application de la législation et de la réglementation. 1993-1995
Art. 17-19  : organismes de réflexion, dossiers de réflexion, documentation. 1993-1995

Communicabilité 25 ans
Nombre d’articles 19
Métrage linéaire 2 m.l. (6 dimabs)
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

Actualités

Inventaire d’archives : Jean-Pierre Raffin : OGM, 1992-2003
2 juillet
Création de l’Association pour la protection de la nature et de l’environnement (Martinique)
28 juin
Cartographie des entretiens de personnalités de la protection de la nature
27 juin