1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Carrières , cartes de la Dombes, Mâcon …, 1855-1870

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Ain

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 656W

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire
Art 1-51
 : Dossiers de carrières : instruction, autorisation, renouvellement, déclaration d’abandon, études d’impact. Procès verbaux de réunions du Conseil Départemental d’Hygiène (DRIRE, DAS, DSV). Cartes de la Dombes 1857, Mâcon, Saint-Claude, Nantua, Chambéry 1870, département de l’Ain, 1855-1922

Nombre d’articles : 51
Métrage linéaire  : 5
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité  : libre