Versement 2293W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-132 : protection des milieux naturels, aménagement foncier, aménagement forestier, défense des forêts contre l’incendie.
1949-2007
Nombre d’articles : 132
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône (coordonnées)
Communicabilité : libre